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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES AMAND
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REINE DE VIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINE DE VIRE
CHARLES AMAND S.A

Numéro de dépôt :
96632011
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2006

Présentation de la marque REINE DE VIRE

Déposée le 26 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) CHARLES AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REINE DE VIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES AMAND domicilié(e) Rue de la Sorrière Z.I. Nord, 14502 VIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES AMAND M. Eric LESAGE - France.

La marque REINE DE VIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINE DE VIRE est expirée depuis le 26 juin 2006.

CHARLES AMAND a également déposé les autres marques suivantes : PRINCES DES MERS , A CHARLES AMAND SAVEUR DE L'OCEAN , A CHARLES AMAND , TOUTE LA SAVEUR DU TERROIR DE CHARLES AMAND , GRILL-MARIN , SAVEURS MARAICHERES CHARLES AMAND , LES ETOILEES FINES ET AUTHENTIQUES A CHARLES AMAND , GRILL-SAUMON , LES ARLEQUINS DE CHARLES AMAND , GRILLADE DE L'OCEAN DE CHARLES AMAND


CHARLES AMAND S.A - Rue de la Sorrière Z.I. Nord, 14502 VIRE CEDEX - France - SIREN 302345194


CHARLES AMAND M. Eric LESAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 28 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302921 - Publication au BOPI 2000-06-28

Inscription le 28 avril 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°236390 - Publication au BOPI 1997-04-28

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Spécialités charcutières.Produits de charcuterie, plats préparés ou cuisinés, à base de produits carnés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.